MAJ délibération du 2 juillet 2026 Mise à jour par délibération du 2 juillet 2026 1. RAPPORT DE PRESENTATION Préambule Tome 1 : Diagnostic territorial Tome 2 : Analyse de la consommation des sols et capacité de densification et de mutation des espaces...
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MAJ délibération du 2 juillet 2026 Mise à jour par délibération du 2 juillet 2026 1. RAPPORT DE PRESENTATION Préambule Tome 1 : Diagnostic territorial Tome 2 : Analyse de la consommation des sols et capacité de densification et de mutation des espaces bâtis Tome 3 : Justifications des choix retenus Tome 4 : Évaluation environnementale Tome 5 : Résumé non technique 2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) PADD 3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1 OAP sectorielles : 1. La Balue 8. Rothéneuf 2. Aristide Briand 9. La Houssaye 3. Marville 10. Montagne Saint-Joseph 4. Triquerville-Antilles 11. Campus II 5. Gambetta 12. Château Malo 6. Général de Gaulle 13. Port 7. Ecoquartier Lorette 3.2 OAP thématique : OAP Trame Verte et Bleue 4. REGLEMENT 4.1 Règlement écrit 4.1.1 Règlement écrit (toutes zones) 4.1.2 Annexes Règlements des zones UM (UM1, UM2, UM3, UM4) Cahier des prescriptions patrimoniales Inventaire du patrimoine bâti proté
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