SECTION APICOLE CONTRAT D’ADHESION SECTION APICOLE DE GDS BRETAGNE Je soussigné(e), NOM PRÉNOM Désigné comme l’adhérent dans la suite du document Raison social Adresse Code Postal Commune Téléphone Email Numéro NAPI Numéro SIRET Nombre de ruches déclarées...
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SECTION APICOLE CONTRAT D’ADHESION SECTION APICOLE DE GDS BRETAGNE Je soussigné(e), NOM PRÉNOM Désigné comme l’adhérent dans la suite du document Raison social Adresse Code Postal Commune Téléphone Email Numéro NAPI Numéro SIRET Nombre de ruches déclarées en année N-1 : EN ADHÉRANT, JE M’ENGAGE À GDS BRETAGNE S’ENGAGE À especter les modalités du règlement intérieur R Faire bénéficier l’adhérent des services de la de GDS Bretagne et les conditions particulières section apicole. de l’adhésion à la section apicole ; Offrir la possibilité d’adhérer au Programme I nformer annuellement GDS Bretagne du nombre Sanitaire d’Elevage (PSE) lors de la commande de de ruches déclarées à l’administration en année médicaments. N-1 ; ayer chaque année la facture d’appel à cotisation P décidée par GDS Bretagne envoyée au cours du CARTE DES SERVICES premier trimestre (facture réalisée par les services comptables de la coopérative Innoval, en tant que Carte des services disponible prestataire de services)
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