LETTRE D’INFORMATION N° 32 - Décembre 2019 > Éclairage public Chemin des Fougeraies Le conseil municipal décide de procéder à des travaux ► du 12 novembre 2019 de réparation de l’éclairage public, chemin des Fougeraies dans les conditions suivantes : >...
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LETTRE D’INFORMATION N° 32 - Décembre 2019 > Éclairage public Chemin des Fougeraies Le conseil municipal décide de procéder à des travaux ► du 12 novembre 2019 de réparation de l’éclairage public, chemin des Fougeraies dans les conditions suivantes : > Approbation du PLU Montant Taux du fonds de Montant du fonds Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil de la dépense concours à verser de concours à verser municipal, décide d’approuver le Plan Local d’Urbanisme de la au SIEML au SIEML commune déléguée de Juigné-sur-Loire et indique que : 584.03 € 75% 438.02€ • la présente délibération et toutes les pièces composant le dossier du PLU annexé à cette dernière seront > Redevance d’occupation transmises au Préfet du Département du Maine-et-Loire, du domaine public par Orange • le dossier du PLU tel qu’il est approuvé par le Conseil municipal est tenu à la disposition du public à la mairie, aux Le Code des Postes et Télécommunications (article jours et heures habituelles d’ouverture
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