Envoyé en préfecture le 19/06/2026 Reçu en préfecture le 19/06/2026 Publié le 19/06/2026 ID : 058-245804406-20260616-DP_2026_097-AU CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION DES INSTALLATIONS DU POLE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE DE NEVERS PAR LE LYCEE PIERRE BEREGOVOY...
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Envoyé en préfecture le 19/06/2026 Reçu en préfecture le 19/06/2026 Publié le 19/06/2026 ID : 058-245804406-20260616-DP_2026_097-AU CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION DES INSTALLATIONS DU POLE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE DE NEVERS PAR LE LYCEE PIERRE BEREGOVOY DE FOURCHAMBAULT Entre les soussignés : La Région Bourgogne Franche-Comté, sise 4 square Castan à BESANCON, représentée par Monsieur Jérôme DURAIN, président du conseil régional, dûment habilité à l’effet de signer la présente convention par délibération du conseil régional en date du 5 septembre 2025, Ci-après dénommée « La Région » Le lycée Pierre BEREGOVOY, représenté par Madame Bernadette SEPTIER, Proviseure, agissant en vertu d’une délibération du Conseil d’Administration du…………………………………. ; Ci-après dénommé « Le lycée » D'une part, Et La Communauté d'agglomération de Nevers, représentée par Monsieur Denis THURIOT Président, agissant en vertu d'une délibération du Conseil communautaire du 22 avril 2026, Ci-après dénommée « La co
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