REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX ELEVES Le présent règlement intérieur des formations a été approuvé par le Conseil d’administration du jeudi 20 juin 2024. Il entre en vigueur à compter du 15 juillet 2024. Il annule et remplace le...
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REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX ELEVES Le présent règlement intérieur des formations a été approuvé par le Conseil d’administration du jeudi 20 juin 2024. Il entre en vigueur à compter du 15 juillet 2024. Il annule et remplace le règlement intérieur antérieur du 18 mars 2022. Nota : toute clause du présent règlement intérieur qui deviendrait contraire aux dispositions légales règlementaires ou conventionnelles applicables à l’EN3S du fait de l’évolution de ces dernières serait nulle de plein droit.
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