Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 ORDRE DU JOUR CC-2021-12-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-12-2-1 -Bureau communautaire - Election d'un nouveau membre...
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Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 ORDRE DU JOUR CC-2021-12-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-12-2-1 -Bureau communautaire - Election d'un nouveau membre Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-12-3-1 -Aide à l'immobilier d'entreprise - Convention pour l'année 2022 entre le Grand Chalon et le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-12-4-1 -Aménagement de la réserve foncière de SaôneOr - Fonds de compensation collective agricole - Règlement d'intervention et convention. Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-12-5-1 -Développement économique - Extension du terminal ferroviaire de Chalon - Convention financière Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-12-6-1 -Réseau Haut Débit - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Adhésion à un groupement de commandes entre le Grand Chalon et la Communauté Urbaine Creusot Montceau Rapporteur : M
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