Conseil municipal Délibération du 25 novembre 2015 Ordre du jour CM-2015-111-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-112-1 Conseil municipal - Séance du 29 septembre 2015 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur...
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Conseil municipal Délibération du 25 novembre 2015 Ordre du jour CM-2015-111-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-112-1 Conseil municipal - Séance du 29 septembre 2015 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-113-1 Tableau des adjoints au Maire - Modification Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-114-1 Election de nouveaux Adjoints au Maire Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-115-1 Représentations du Conseil municipal - Modifications Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-116-1 Décisions et conventions signées par le Maire - Liste du 03 août 2015 au 08 octobre 2015 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-117-1 Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-118-1 Ressources Humaines - Tableau des effectifs - actualisation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-119-1 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Rapporteur : Madame Solange DOREY CM-20
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