Conseil municipal Délibération du 5 juillet 2016 Ordre du jour CM-2016-07- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 2-1 Décisions et conventions signées par le Maire du 13 avril 2016 au 30 mai 2016 Rapporteur :...
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Conseil municipal Délibération du 5 juillet 2016 Ordre du jour CM-2016-07- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 2-1 Décisions et conventions signées par le Maire du 13 avril 2016 au 30 mai 2016 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 3-1 Diffusion vidéo des séances du Conseil municipal Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 4-1 Mise en œuvre du Schéma départemental de coopération intercommunale - Extension du Grand Chalon - Composition du Conseil communautaire Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 5-1 Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 6-1 Ressources humaines - Mutualisation - Dispositif conventionnel Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 7-1 Ressources humaines - Participation employeur à la protection complémentaire santé au titre du dispositif de "labellisation" Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-07- 8-1 Ressources humaines - Titres-restaurant aux age
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