REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT Du Registre des Arrêtés _________ REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 47ème Corrida Pédestre - Dimanche 1er décembre 2024 Cœur de Ville Le Maire de Chalon-sur-Saône Vu :...
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REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT Du Registre des Arrêtés _________ REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 47ème Corrida Pédestre - Dimanche 1er décembre 2024 Cœur de Ville Le Maire de Chalon-sur-Saône Vu : Copie pour information - L’arrêté AV2023/073 du 17 avril 2023 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bruno LEGOURD, Premier Adjoint au Maire en charge des Affaires Sanitaires et Sociales, de la Défense des Victimes et de l’Administration Générale. - le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1 à 2213-6 - les dispositions du Code de la Route - l’Arrêté Général de la Ville de Chalon-sur-Saône du 15 Octobre 2001 modifié - la demande de l’Entente Chalonnaise d’Athlétisme – Maison des Associations Espace Jean Zay – 4 rue Jules Ferry - 71100 CHALON-SUR-SAÔNE. ARRÊTE ARTICLE 1 : La 47ème Corrida Pédestre de Chalon-sur-Saône, organisée par l’Entente Chalonnaise d’Athlétisme, aura lieu le
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