e p r e s e n t a t i v e . f t l " ] Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 28 février 2017 Ordre du jour CM-2017-02-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02-2-1 -Conseil municipal...
More
e p r e s e n t a t i v e . f t l " ] Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 28 février 2017 Ordre du jour CM-2017-02-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02-2-1 -Conseil municipal - Séance du 13 décembre 2016 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02-3-1 -Décisions et conventions signées par le Maire du 12 octobre 2016 au 13 février 2017 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02-4-1 -Règlement de dommages Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02-5-1-1 -Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Monsieur Chtiti Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02-5-1-2 -Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Madame André Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02-5-2-3 -Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Madame Radix Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE 1
Less
