Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2015 Ordre du jour CM-2015-09-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-09-2-1 -Conseil municipal - Séances du 26 mai et 30 juin 2015...
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Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2015 Ordre du jour CM-2015-09-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-09-2-1 -Conseil municipal - Séances du 26 mai et 30 juin 2015 - Procès-verbaux Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-09-3-1 -Décisions et conventions signées par le Maire - Liste du 30 avril 2015 au 6 août 2015 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2015-09-4-1 -Délégation d'attributions au Maire - Actualisation Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET CM-2015-09-5-1 -Contrat de ville du Grand Chalon 2015-2020 - Approbation Rapporteur : Monsieur Sébastien MARTIN CM-2015-09-6-1 -Une démocratie locale renforcée - Désignation des élus de quartier siégeant dans les 10 Conseils de quartier Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET CM-2015-09-7-1 -Convention de partenariat avec GDF SUEZ pour la mise en place du dispositif ISIGAZ Rapporteur : Monsieur Paul THEBAULT
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