Conseil communautaire 18 octobre 2018 Ordre du jour CC-2018-10- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10- Établissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs - Modification de 2-1 la représentation...
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Conseil communautaire 18 octobre 2018 Ordre du jour CC-2018-10- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10- Établissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs - Modification de 2-1 la représentation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10- Ressources humaines - Recrutements de doctorants 3-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10- CISPD - Renforcement du Travail d'intérêt Général (TIG) - Signature d'une 4-1 convention de partenariat entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur- Saône et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10- Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Rapport annuel d'activité 5-1 et de développement durable 2017 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10- Aménagements économiques - Intention de création d'une ZAC sur la réserve 6-1 foncière de SaôneOr - Lancement de la concertation préalable à la création et adoption des modalités de la conce
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