Conseil communautaire 19 juillet 2021 Ordre du jour CC-2021-07- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-07- SEM Patrimoniale Sud Bourgogne - Convention relative à la promotion et la 2-1 commercialisation de l'Espace...
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Conseil communautaire 19 juillet 2021 Ordre du jour CC-2021-07- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-07- SEM Patrimoniale Sud Bourgogne - Convention relative à la promotion et la 2-1 commercialisation de l'Espace Entreprises sur SaôneOr Rapporteur : Madame Fabienne SAINT-ARROMAN CC-2021-07- Santé et Handicap - Parcours d'Accompagnement Sportif pour la Santé - 3-1 Convention de partenariat avec la Ville de Chalon-sur-Saône et le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne Franche-Comté Rapporteur : Monsieur Alain GAUDRAY CC-2021-07- Tourisme fluvial - Approbation du contrat de canal du Centre 4-1 Rapporteur : Monsieur Gilles PLATRET CC-2021-07- Soutien à l'Ecole de la seconde chance de Saône-et-Loire, à l'Ecole de 5-1 production de Chalon-sur-Saône et au Point Mobilité Rapporteur : Madame Annie LOMBARD CC-2021-07- Habitat - Modification du règlement d'intervention en faveur du parc public 6-1 Rapporteur : Madame Elisabeth VITTON CC-2021
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