Conseil communautaire 15 décembre 2020 Ordre du jour CC-2020-12- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-12- Règlement intérieur du Grand Chalon - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-12- Gestion...
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Conseil communautaire 15 décembre 2020 Ordre du jour CC-2020-12- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-12- Règlement intérieur du Grand Chalon - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-12- Gestion des déchets - Renouvellement des membres de la commission Grand 3-1 Chalon de la Conférence de l'entente intercommunale entre le Grand Chalon et le SIRTOM de Chagny Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT CC-2020-12- Réseau fibre optique Choix du mode de gestion et approbation du projet de 4-1 contrat de Concession avec la SPL ' Sud Bourgogne THD ' Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT CC-2020-12- Révision générale du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - 5-1 Adaptation des modalités de concertation Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT CC-2020-12- Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - 6-1 Adaptation des modalités de concertation Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT CC-2020-12- Gestion des
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