Conseil communautaire 28 janvier 2020 Ordre du jour CC-2020-01- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-01- Conservatoire à Rayonnement Régional Danse, Musique, Théâtre - 2-1 Convention de partenariat avec...
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Conseil communautaire 28 janvier 2020 Ordre du jour CC-2020-01- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-01- Conservatoire à Rayonnement Régional Danse, Musique, Théâtre - 2-1 Convention de partenariat avec l'Institut d'Enseignement Supérieur de la Musique (IESM) Europe et Méditerranée d'Aix-en-Provence Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER CC-2020-01- Gestion des déchets - Développement du réemploi des déchets apportés dans 3-1 cinq déchetteries du Grand Chalon - Convention de partenariat avec l'association EMMAÜS Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD CC-2020-01- Aménagements économiques - Intention de création d'une ZAC sur la réserve 4-1 foncière de SaôneOr - Bilan de la concertation et approbation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-01- L'Usinerie - Autorisation d'Occupation Temporaire entre le Grand Chalon et 5-1 l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) Rapporteur : Monsieur le Président CC-2020-01- Habitat - Inscript
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