Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la séance du 30 mars 2017 ORDRE DU JOUR CC-2017-03-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-03-2-1 -Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des...
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Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la séance du 30 mars 2017 ORDRE DU JOUR CC-2017-03-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-03-2-1 -Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public - Avis Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-03-3-1 -SEM Patrimoniale Sud Bourgogne - Restructuration du capital social Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-03-4-1 -SEM Nicéphore Cité - Convention d'objectifs 2017 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-03-5-1 -Habitat - Logement social - Programmation 2017 Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME CC-2017-03-6-1 -Habitat - Délégation de compétences des aides à la pierre - Avenants 2017 Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME CC-2017-03-7-1 -Réseau cyclable - Création d'une Autorisation de Programme Rapporteur : Monsieur Eric MERMET 1
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