Conseil municipal Délibération du 8 mars 2018 Ordre du jour CM-2018-03- Secrétaire de séance - Désignation 1 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Conseil municipal - Séances du 16 novembre et 21 décembre 2017 - Procès- 3 2-1 verbaux - Adoption...
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Conseil municipal Délibération du 8 mars 2018 Ordre du jour CM-2018-03- Secrétaire de séance - Désignation 1 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Conseil municipal - Séances du 16 novembre et 21 décembre 2017 - Procès- 3 2-1 verbaux - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Décisions et conventions signées par le Maire du 11 décembre 2017 au 19 5 3-1 février 2018 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Règlement de dommages 16 4-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices 18 5-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Ressources humaines - Mise à disposition de fonctionnaires auprès de la 20 6-1 Commune de Chassey-le-Camp dans le cadre de l'ouverture d'un Centre d'Interprétation Archéologique Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-03- Démocratie Locale - Partenariats pour le rallye citoyen Educap'City organisé 31 7-1 dans le cadre du Conseil des Jeunes Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET CM-2018-03- Vie
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