Conseil municipal Délibération du 19 décembre 2019 Ordre du jour CM-2019-12- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Conseil municipal - Séance du 3 octobre 2019 - Procès-verbal - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur...
More
Conseil municipal Délibération du 19 décembre 2019 Ordre du jour CM-2019-12- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Conseil municipal - Séance du 3 octobre 2019 - Procès-verbal - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Décisions et conventions signées par le Maire du 12 septembre 2019 au 27 3-1 novembre 2019 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Responsabilité civile - Indemnisation de Monsieur Garnier 4-1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Responsabilité civile - Indemnisation de Monsieur Bessonnard 4-1-2 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Règlement de dommages 5-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Ressources humaines - Personnel enseignant - Indemnités pour travaux 6-1 supplémentaires Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Ressources humaines - Créations et suppressions de postes 7-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-12- Ressources humaines - Mises à disposition de fonctionnaires auprè
Less
