Conseil communautaire 10 juin 2021 Ordre du jour CC-2021-06- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-06- Approbation du dossier de réalisation de la ZAC SaôneOr 2 2-1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-06-...
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Conseil communautaire 10 juin 2021 Ordre du jour CC-2021-06- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-06- Approbation du dossier de réalisation de la ZAC SaôneOr 2 2-1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-06- Approbation du programme des équipements publics de la ZAC SaôneOr 2 2-1-2 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2021-06- SPL Sud Bourgogne Aménagement - Cession de parts sociales 3-1 Rapporteur : Monsieur Pascal BOULLING CC-2021-06- Association "France Digues" - Adhésion et désignation d'un représentant 4-1 Rapporteur : Monsieur Marc LABULLE CC-2021-06- Ressources humaines - Recrutement de conseillers numériques 5-1 Rapporteur : Madame Sylvie TRAPON CC-2021-06- Contrat de partenariat 2021-2023 avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée 6-1 Corse - Petit et grand cycles de l'eau Rapporteur : Monsieur Vincent BERGERET CC-2021-06- Gemapi - Extension du périmètre du syndicat mixte d'aménagement du 7-1 bassin versant de la Dheune (SMABVD
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