[ # Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 11 mars 2019 Ordre du jour CM-2019-03-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-03-2-1 -Conseil municipal - Séances des 20 décembre 2018 et 23...
More
[ # Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 11 mars 2019 Ordre du jour CM-2019-03-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-03-2-1 -Conseil municipal - Séances des 20 décembre 2018 et 23 janvier 2019 - Procès- verbaux - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-03-3-1 -Décisions et conventions signées par le Maire du 16 novembre 2018 au 6 février 2019 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-03-4-1 -Rapport d'Orientations Budgétaires 2019 Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET CM-2019-03-5-1-1 -Responsabilité civile - Indemnisation de Madame Heiligenstein Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2019-03-5-1-2 -Responsabilité civile - Indemnisation de Monsieur Martin Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2019-03-5-2-3 -Responsabilité civile - Indemnisation de Madame Boissot Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 1
Less
