Conseil communautaire 30 juin 2016 Ordre du jour CC-2016-06- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2016-06- 2-1 Mise en œuvre du Schéma départemental de coopération intercommunale - Extension du Grand Chalon -...
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Conseil communautaire 30 juin 2016 Ordre du jour CC-2016-06- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2016-06- 2-1 Mise en œuvre du Schéma départemental de coopération intercommunale - Extension du Grand Chalon - Composition du Conseil communautaire Rapporteur : Monsieur le Président CC-2016-06- 3-1 Ressources humaines - Mutualisation - Dispositif conventionnel Rapporteur : Madame Marie MERCIER CC-2016-06- 4-1 Ressources humaines - Titres-restaurant - Nouvelles modalités d'attribution Rapporteur : Monsieur le Président CC-2016-06- 5-1 Ressources humaines - Participation employeur à la protection complémentaire santé dans le cadre du dispositif de "labellisation" Rapporteur : Monsieur le Président CC-2016-06- 6-1 Modification de la Commission Locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (CLAVAP) de Fontaines Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT CC-2016-06- 7-1 CISPD - Réactivation du CISPD du Grand Chalon Rapporteur : Monsi
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