Conseil municipal Délibération du 20 décembre 2018 Ordre du jour CM-2018-12- Vœu déposé par le groupe Chalon Autrement sur la réintroduction des menus 1 1-1 de substitution Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-12- Secrétaire de séance - Désignation 4 2-1...
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Conseil municipal Délibération du 20 décembre 2018 Ordre du jour CM-2018-12- Vœu déposé par le groupe Chalon Autrement sur la réintroduction des menus 1 1-1 de substitution Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-12- Secrétaire de séance - Désignation 4 2-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-12- Conseil municipal - Séance du 27 septembre 2018 - Procès-verbal - Adoption 6 3-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-12- Décisions et conventions signées par le Maire du 11 septembre 2018 au 30 8 4-1 novembre 2018 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2018-12- Responsabilité civile - Indemnisation de Monsieur Reffa 21 5-1-1 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2018-12- Responsabilité civile - Indemnisation de Monsieur Maréchal 23 5-1-2 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2018-12- Responsabilité civile - Indemnisation de Monsieur Petitjean 25 5-2-3 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2018-12- Responsabilité civile - Indemnisation de Madame Quillier 27 5-3-4 Rapporteur : Monsieur Hervé
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