Conseil municipal Délibération du 11 avril 2017 Ordre du jour CM-2017-04- Secrétaire de séance - Désignation 1 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04- Décisions et conventions signées par le Maire du 15 février 2017 au 21 mars 3 2-1 2017 Rapporteur :...
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Conseil municipal Délibération du 11 avril 2017 Ordre du jour CM-2017-04- Secrétaire de séance - Désignation 1 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04- Décisions et conventions signées par le Maire du 15 février 2017 au 21 mars 3 2-1 2017 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04- Conseil d'Administration de l'Institut Universitaire de Technologie de Chalon 10 3-1 - Renouvellement du mandat des représentants de la Ville Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04- Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation 12 4-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04- Charte d'engagements réciproques entre la Ville de Chalon-sur-Saône et les 22 5-1 associations de Chalon-sur-Saône visant à assurer le respect de la laïcité, de la mixité, de la neutralité et de l'égalité entre les femmes et les hommes - Approbation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04- Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices 28 6-1 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2017-04- Acquisitions et
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