Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2018 ORDRE DU JOUR CC-2018-10-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10-2-1 -Établissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs...
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Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2018 ORDRE DU JOUR CC-2018-10-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10-2-1 -Établissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs - Modification de la représentation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10-3-1 -Ressources humaines - Recrutements de doctorants Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10-4-1 -CISPD - Renforcement du Travail d'intérêt Général (TIG) - Signature d'une convention de partenariat entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10-5-1 -Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Rapport annuel d'activité et de développement durable 2017 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-10-6-1 -Aménagements économiques - Intention de création d'une ZAC sur la réserve foncière de SaôneOr - Lancement de la concertation préalable à la c
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