Conseil communautaire 24 FÉVRIER 2021 Ordre du jour CC_2020_12_1_1 Secrétaire de séance _ Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_2_1 Projet de territoire 2021/2026 _ Approbation Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_3_1 Règlement...
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Conseil communautaire 24 FÉVRIER 2021 Ordre du jour CC_2020_12_1_1 Secrétaire de séance _ Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_2_1 Projet de territoire 2021/2026 _ Approbation Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_3_1 Règlement intérieur du Grand Chalon _ Modifications Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_4_1 Aménagement Economique _ ZAC SaôneOr 2 _ Plan de financement Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_5_1 Aides aux commerces _ FAICP et FAICP+ _ Modifications des règlements d'intervention Rapporteur : Monsieur le Président CC_2020_12_6_1 Habitat _ Contractualisation avec le CAUE de Saône_et_Loire Rapporteur : Madame Elisabeth VITTON CC_2020_12_7_1 Habitat _ Accompagnement financier d'une opération en accession maîtrisée _ Convention avec Coop Habitat Bourgogne Rapporteur : Madame Elisabeth VITTON
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