Conseil municipal Délibération du 27 février 2020 Ordre du jour CM-2020-02- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2020-02- Conseil municipal - Séances du 19 décembre 2019 et 23 janvier 2020 - 2-1 Procès-verbaux - Adoption...
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Conseil municipal Délibération du 27 février 2020 Ordre du jour CM-2020-02- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2020-02- Conseil municipal - Séances du 19 décembre 2019 et 23 janvier 2020 - 2-1 Procès-verbaux - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2020-02- Décisions et conventions signées par le Maire du 24 décembre 2019 au 5 3-1 février 2020 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2020-02- Règlement de dommages 4-1 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2020-02- Contrôle de légalité - Télétransmission des actes - Convention avec le 5-1 représentant de l'Etat dans le Département de Saône-et-Loire - Avenant n°6 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2020-02- Ressources humaines - Créations et suppressions de postes 6-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2020-02- Ressources humaines - Modalités de recrutement d'un médecin de prévention 7-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2020-02- Ressources humaines - Mises à disposition de fonctionnaires auprès de d
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