Conseil municipal Délibération du 16 novembre 2017 Ordre du jour CM-2017-11- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Conseil municipal - Séance du 28 septembre 2017 - Procès-verbal - Adoption 2-1 Rapporteur :...
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Conseil municipal Délibération du 16 novembre 2017 Ordre du jour CM-2017-11- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Conseil municipal - Séance du 28 septembre 2017 - Procès-verbal - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Décisions et conventions signées par le Maire du 11 septembre 2017 au 26 3-1 octobre 2017 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Comité de Jumelage de Chalon-sur-Saône - Subvention 2017 - 2ème 4-1 répartition Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET CM-2017-11- Règlement de dommages 5-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices 6-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Modification des statuts du Grand Chalon - Prise de compétence GEMAPI 7-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-11- Démocratie Locale - Renouvellement des 10 Conseils de quartier de Chalon- 8-1 sur-Saône Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET CM-2017-11- Démocratie Locale - Renouvellement
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