Conseil municipal Délibération du 28 février 2017 Ordre du jour CM-2017-02- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02- 2-1 Conseil municipal - Séance du 13 décembre 2016 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur...
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Conseil municipal Délibération du 28 février 2017 Ordre du jour CM-2017-02- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02- 2-1 Conseil municipal - Séance du 13 décembre 2016 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02- 3-1 Décisions et conventions signées par le Maire du 12 octobre 2016 au 13 février 2017 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-02- 4-1 Règlement de dommages Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02- 5-1-1 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Monsieur Chtiti Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02- 5-1-2 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Madame André Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02- 5-2-3 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Madame Radix Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE CM-2017-02- 6-1 Vie Scolaire - Ecole des Charreaux - Révision du mode d'organisation ( horaires) Rapporteur : Madame Valérie MAURER CM-2017-02- 7-1 Activités périscolair
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