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Ba Transports 2025
Envoyé en préfecture le 01/07/2026 Reçu en préfecture le 01/07/2026 Publié le 01/07/2026 ID : 083-248300493-20260624-C_2026_172-DE BILAN D’ACTIVITE des services exploités en régie dotée de l’autonomie financière Année 2025 (article L. 1413-1 du CGCT)