- ORDRE DU JOUR - CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 21 SEPTEMBRE A 18 H00 Délégations au Président et au Bureau Communautaire (cf. articles L-5211-10 et L-2122-22 du CGCT) ADMINISTRATION GÉNÉRALE - STRATÉGIE ET PROSPECTIVE C_2017_145 – Ouragan IRMA – Aide...
More
- ORDRE DU JOUR - CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 21 SEPTEMBRE A 18 H00 Délégations au Président et au Bureau Communautaire (cf. articles L-5211-10 et L-2122-22 du CGCT) ADMINISTRATION GÉNÉRALE - STRATÉGIE ET PROSPECTIVE C_2017_145 – Ouragan IRMA – Aide financière à l’Association des Maires du Var C_2017_146 - Avis sur le Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public du Var C_2017_147 - Rapport d'activités 2016 SYSTÈMES D'INFORMATION C_2017_148 - Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH (Fiber to the Home) - Signature de l'avenant n°1 FINANCES C_2017_149 - Attribution de compensation définitive 2017 C_2017_150 - Fonds de concours Vidauban - Modification du plan de financement C_2017_151 - Protocole transactionnel pour le paiement de factures de Var Poids Lourd AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE C_2017_152 - Sinistre déchèterie et quai de transfert des déchets à Draguignan - Protocole transactionnel sur le montant d'indemnisati
Less