Rapport parlementaire sur la programmation militaire pour les années 2014 à 2019

N° 1551 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 14 novembre 2013. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE... More

N° 1551 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 14 novembre 2013. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI (n° 1473), ADOPTÉ PAR LE SÉNAT, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. TOME 1 PAR MMES Patricia ADAM et Geneviève GOSSELIN-FLEURY Députées —— Voir les numéros : Sénat : 822 (2012-2013), 50, 51, 53, 56 et T.A. 23 (2013-2014). Assemblée nationale : 1531, 1537 et 1540. Less