N° 3323 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 décembre 2015. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DE...
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N° 3323 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 décembre 2015. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES en conclusion des travaux d’une mission d’information (1) sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels ET PRÉSENTÉ PAR M. ALAIN MARTY ET MME MARIE RÉCALDE, Députés. —— (1) La composition de cette mission figure au verso de la présente page.
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