SMU/ND/EL ARRÊTÉ MUNICIPAL N°26-1643 Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public TRIATHLON DE SAINTES 2026 ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION SPORTIVE SAINTES-TRIATHLON DU VENDREDI 29 AU DIMANCHE 31 MAI 2026 DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE RÉGLEMENTATION...
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SMU/ND/EL ARRÊTÉ MUNICIPAL N°26-1643 Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public TRIATHLON DE SAINTES 2026 ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION SPORTIVE SAINTES-TRIATHLON DU VENDREDI 29 AU DIMANCHE 31 MAI 2026 DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION Le Maire de la Ville de Saintes, Chevalier de l’Ordre National du Mérite, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2212-1 et suivants, Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, et notamment son article L.2122-3, Vu le Code de la Route, et notamment son article R.417-10, Vu le Code de la Voirie Routière, et notamment ses articles L113-1 et L113-2, Vu le Code de la Santé Publique, et notamment son article L1336-1, Vu le Code du sport, et notamment son article R 331-8, Vu le décret n° 2017-1279 du 09 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives, Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil municipal
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