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,9ZqroZ"V--.,'%nutç.a,àte %% û,ÿflorr/-,,/6*boorito- ,y'tt ,'%za/-t ,12 ,ÿethz MPC/SU2O20 %" , //r.2n ARRETE MUNICIPAL N" 2O2OI3O27 Règlement des Parcs et Jardins Gommunaux Le Maire de RUEIL-MALMAISON Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2212-2, Considérant que des dispositions particulières doivent être prises afin de réduire les pollutions, les dégradations, les attentes à la tranquillité publique, à la salubrité publique et les dangers pour la sécurité à I'intérieur des parcs et jardins communaux ouverts au public, ARRETE Article I : Le présent arrêté annule et remplace I'arrêté n" 2562 du 4 mai 2005. Article 2 : Les dispositions ci-après sont applicables aux parcs et jardins communaux publics de RUEIL-MALMAISON. Article 3 : Les horaires d'ouverture le cas échéant, sont indiqués à I'entrée des parcs et jardins communaux et doivent être respectés. Des fermetures partielles ou totales peuvent être décidées sans préavis pour des nécessités de se
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