Cet avis du Codev sur la trajectoire du ZAN, suite à une saisine du président de Toulouse Métropole, résulte d’une réflexion menée au sein du Codev, par un groupe de travail qui s’est réuni régulièrement en 2022 et 2023.
La rédaction de cette...
More
Cet avis du Codev sur la trajectoire du ZAN, suite à une saisine du président de Toulouse Métropole, résulte d’une réflexion menée au sein du Codev, par un groupe de travail qui s’est réuni régulièrement en 2022 et 2023.
La rédaction de cette contribution a été arrêtée, pour l’essentiel, en mars 2023. Son
contenu a fait ensuite l’objet d’une discussion/validation interne au Codev, puis d’échanges avec les élu.es et services de la Métropole. Pendant cette période, les modalités d’application du ZAN ont fait l’objet de précisions ou d'ajustements qui n’ont pu être toutes prises en compte et qui peuvent, à la marge, modifier nos analyses et propositions.
Less
