Annexe 1 - Règlement de l’activité « BNSSA » Article 1 – Modalités d’inscriptions Article 5 – Rattrapage Pour toute inscription, il est impératif de joindre le certificat médical ou le Toute séance manquée n'est ni rattrapable ni remboursable. questionnaire...
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Annexe 1 - Règlement de l’activité « BNSSA » Article 1 – Modalités d’inscriptions Article 5 – Rattrapage Pour toute inscription, il est impératif de joindre le certificat médical ou le Toute séance manquée n'est ni rattrapable ni remboursable. questionnaire médical et l’acompte de 20.00 €. Tout dossier incomplet ne vaudra pas inscription. Article 6 – Demande de remboursement Aucun remboursement total ne peut être octroyé. Seul un remboursement partiel Article 2 – Planning 2026 - 2027 peut exceptionnellement avoir lieu, dans le cas d’arrêt définitif de cours et sur décision du Président de Terres de Montaigu Communauté d’Agglomération. Les Le planning des cours de natation adulte sur l’année 2026-2027 est réparti sur motifs éligibles au remboursement partiel sont : quatre périodes : - Contre-indication certifiée par un médecin et datée après le certificat médical - Période 1 : Septembre et octobre 2026 ou le questionnaire médical remis à la Piscine de la Bretonnière - Période 2 : Novemb
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