ORDRE DU JOUR DU COMITE DU JEUDI 11 DECEMBRE 2025 Désignation du secrétaire de séance 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Comité du 16 octobre 2025 2. Liste des délibérations examinées par le Bureau au cours de ses séances des 7 novembre...
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ORDRE DU JOUR DU COMITE DU JEUDI 11 DECEMBRE 2025 Désignation du secrétaire de séance 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Comité du 16 octobre 2025 2. Liste des délibérations examinées par le Bureau au cours de ses séances des 7 novembre 2025 et 5 décembre 2025 3. Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation qui lui a été confiée par le Comité 4. Budget primitif 2026 : a. Vote du budget primitif de l’exercice 2026 b. Autorisations de programme et échéanciers de paiement c. Fixation du tarif de la part syndicale du prix de l’eau au 1er janvier 2026 5. Programme de Recherche et Développement 2025 et 2026 6. Fixation des contrevaleurs a. redevance perçue pour le compte de Voies Navigables de France - exercice 2026 b. redevances perçues pour le compte de l'Agence de l'Eau Seine Normandie - exercice 2026 c. redevance perçue pour le compte de l'Etablissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs - exercice 2026 7. Contrat de délé
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