CONDITIONS GÉNÉRALES DU POLO DE PARIS 1. CHAMP D’APPLICATION Les présentes Conditions Générales régissent les Services fournis par le Polo de Paris à la demande d’un Client. 2. DÉFINITIONS “Client” désigne la personne physique ou morale ayant signé un...
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CONDITIONS GÉNÉRALES DU POLO DE PARIS 1. CHAMP D’APPLICATION Les présentes Conditions Générales régissent les Services fournis par le Polo de Paris à la demande d’un Client. 2. DÉFINITIONS “Client” désigne la personne physique ou morale ayant signé un Contrat avec le Polo de Paris pour l’organisation d’un Évènement. Il existe trois types de Clients : o “Client Membre” : désigne toute personne physique majeure et capable ayant valablement souscrit une adhésion au Cercle du Polo de Paris et à jour de ses cotisations ; o “Client Parrainé”: désigne toute personne physique majeure et capable ou personne morale qui a été parrainée par écrit par un Membre en vue de la conclusion du Contrat ; o “Client Ami du Polo”: désigne une personne morale ayant contribué financièrement à l’Association Polo de Paris. “Contrat” désigne le contrat formé après acceptation par le Client du Devis établi par le Polo de Paris portant sur le(s) Service(s) commandé(s) par le Client et constitué des documents ci-apr
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