ARRETE MUNICIPAL hlsi * MA VILLE Boulevard Stationnement Maréchal Lannes Du 15 au 24 juillet et circulation et 36, avenue 2026 Général Hoche noréf : 2026DP1259 LE MAIRE DE LA VILLE D'ALBI VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les...
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ARRETE MUNICIPAL hlsi * MA VILLE Boulevard Stationnement Maréchal Lannes Du 15 au 24 juillet et circulation et 36, avenue 2026 Général Hoche noréf : 2026DP1259 LE MAIRE DE LA VILLE D'ALBI VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6, VU le Code Pénal, article R 610-5 relatif à la répression des infractions aux arrêtés de police, VU le Code de la Route, articles R325-12 et R417-10 prescrivant la mise en fourrière des véhicules en stationnement gênant, VU le Règlement de Voirie de la ville d'Albi du 3 juillet 2009, VU l'arrêté municipal du 03 awil 2026 donnant délégation de fonctions et de signature à Jean- Michel Bouat pour les autorisations d'occupation temporaire du domaine public en matière de stationnement et de circulation, VU la demande présentée le 22 juin 2026 par la SPIE CITYNETWORKS ALBI - 300, rue Léon Coulin - 31023 TOULOUSE Cédex 1, CONSIDÉRANT que les travaux d'aiguillage du réseau ORANGE existant devant être effectués pa
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