VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 •tj BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2023-09. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 4 JUIN AU 1er SEPTEMBRE 2023 INCLUS Approuvée 2-2023-09. DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 AU...
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VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 •tj BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2023-09. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 4 JUIN AU 1er SEPTEMBRE 2023 INCLUS Approuvée 2-2023-09. DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2023 Approuvée 3-2023-09. SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES D'ÉQUIPEMENT AU BUDGET PRINCIPAL Approuvée DE L’EXERCICE 2023 4-2023-09. ADMISSION DES TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2023 Approuvée 5-2023-09. REPRISE DE LA PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2023 Approuvée 6-2023-09. ENCAISSEMENT DE RECETTES EXCEPTIONNELLES DES COMPTES « FAMILLE » SUITE À L’ARRÊT DU PRÉPAIEMENT Approuvée 7-2023-09. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 À COMPTER DU 1er JANVIER 2024 Approuvée 8-2023-09. ADOPTION DU COEFFICIENT DÉFINITIF D'ASSUJETTISSEMENT À LA TAXE SUR LA VALEUR
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