VILLE DE «{BLAGNAC Acte rendu exécutoire ARRÊTÉ MUNICIPAL le 0 7 JlilL. 2023 EN DATE DU 05 JUILLET 2023 Arrêté numéro : 474.2023.07 Thème : AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX Type d'arrêté: temporaire Date de validité : 10 JUILLET 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publication...
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VILLE DE «{BLAGNAC Acte rendu exécutoire ARRÊTÉ MUNICIPAL le 0 7 JlilL. 2023 EN DATE DU 05 JUILLET 2023 Arrêté numéro : 474.2023.07 Thème : AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX Type d'arrêté: temporaire Date de validité : 10 JUILLET 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publication sur le site internet de la Ville : EXTRAIT DU REGISTRE Transmission en Préfecture : DES ARRÊTÉS DU MAIRE OBJET : RÈGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE PIERRE-GEORGES LATÉCOÈRE ET ROUTE DE GRENADE EN RAISON DE TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D'EAU POTABLE DU 10 AU 13 JUILLET 2023 NOUS, LE MAIRE DE LA VILLE DE BLAGNAC, VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2212-1, L. 2212-2, L. 2212-5, L. 2213-1, L. 2213-2, L. 2213-4, VU le Code de la voirie routière, notamment l’article L. 113-2, VU le Code de la route, notamment les articles R. 417-6 et R. 417-10, VU le Code pénal, notamment l’article R. 610-5, VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière en vigueur (
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