VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022 <=( BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE Ne donne pas lieu 1. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 8 SEPTEMBRE AU 26 OCTOBRE 2022 à vote Ne donne pas lieu 2. DÉBAT D'ORIENTATION...
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VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022 <=( BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE Ne donne pas lieu 1. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 8 SEPTEMBRE AU 26 OCTOBRE 2022 à vote Ne donne pas lieu 2. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 à vote 3. DÉCISION MODIFICATIVE N°4- BUDGET PRINCIPAL Approuvée 4. RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Approuvée 5. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DESTRANSPORTS Approuvée 6. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE MUNICIPALE DE RESTAURATION Approuvée 7. SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT2022 AU BUDGET PRINCIPAL Approuvée 8. REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGÉS PAR DES AGENTS POUR LEUR PARTICIPATION À DES ÉVÈNEMENTS DANS LE CADRE DE LEURS MISSIONS Approuvée Ne donne pas lieu 9. RAPPORTS ANNUELS DES SATELLITES - EXERCICE 2021 à vote 10. ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES CORRESPONDANTSÀ LA PROTECTION DES DONNÉESÀCARACTÈRE PERSONNEL Approuvée 11. ADHÉSION
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