VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2023-12. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 18 OCTOBRE Approuvée AU 14 NOVEMBRE 2023 INCLUS___________________________________________...
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VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2023-12. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 18 OCTOBRE Approuvée AU 14 NOVEMBRE 2023 INCLUS___________________________________________ 2-2023-12. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Approuvée 3-2023-12. DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CIMETIÈRES DE LA VILLE Approuvée 4-2023-12. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2024 Approuvée 5-2023-12. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE MUNICIPALE DE RESTAURATION DE L'EXERCICE 2024 Approuvée 6-2023-12. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS DE L'EXERCICE 2024 Approuvée 7-2023-12. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT INSCRITES AU BUDGET PRINCIPAL DE L’EXERCICE 2024 Approuvée 8-2023-12. AUTORISATIONS DE PROGRAMME : MODIFICATION DE LA VENTILATION DES CREDITS DE PAIEMENT Approuvée 9-2023-12. RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE «
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