VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ^BLAGNAC DELIBERATION VOTE 1-2026-04. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026 Approuvée 2-2026-04. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE...
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VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ^BLAGNAC DELIBERATION VOTE 1-2026-04. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026 Approuvée 2-2026-04. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 9 AU 31 MARS 2026 INCLUS Approuvée 3-2026-04. ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Approuvée 4-2026-04. CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES, DÉTERMINATION DE LEUR COMPOSITION ET DÉSIGNATION DE LEURS Approuvée MEMBRES 5-2026-04. ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL Approuvée D'ACTION SOCIALE (CCAS) 6-2026-04. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) Approuvée 7-2026-04. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) Approuvée 8-2026-04. ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS REPRÉSENTANT LA COMMUNE À LA COMMISSION TERRITORIALE DE LA RÉGION OUEST DE TOULOUSE AU SEIN DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE DE LA HAUTE-GARON
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