VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1er FÉVRIER 2024 <3 BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 15 NOVEMBRE 2023 1-2024-02. Approuvée AU 5 JANVIER 2024 INCLUS 2-2024-02. ADOPTION D'UN PROTOCOLE...
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VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1er FÉVRIER 2024 <3 BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 15 NOVEMBRE 2023 1-2024-02. Approuvée AU 5 JANVIER 2024 INCLUS 2-2024-02. ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE « LINDA LUZ » RELATIF A L’INDEMNISATION DE DOMMAGES MATÉRIELS SUBIS ET AU REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE Approuvée PUBLIC LORS DU MARCHÉ DE NOËL ORGANISÉ DU 6 AU 10 DÉCEMBRE 2023 3-2024-02. CRÉATION D’UN EMPLOI DE RESPONSABLE DU PÔLE PUBLICATIONS ET RELATIONS PRESSE Approuvée 4-2024-02. CRÉATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DU RELAIS PETITE ENFANCE Approuvée 5-2024-02. MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES PROFESSEURS ET DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Approuvée 6-2024-02. ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC A TITRE GRACIEUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE » POUR SON ANTENNE BLAGNACAISE PORTANT SUR DES LOC
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