VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026 ^BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2026-03. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX Approuvée 2-2026-03. ÉLECTION DU MAIRE Approuvée 3-2026-03. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS Approuvée 4-2026-03. ÉLECTION...
More
VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026 ^BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2026-03. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX Approuvée 2-2026-03. ÉLECTION DU MAIRE Approuvée 3-2026-03. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS Approuvée 4-2026-03. ÉLECTION DES ADJOINTS Approuvée 5-2026-03. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL Approuvée 6-2026-03. DÉLÉGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Approuvée 7-2026-03. DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS Approuvée 8-2026-03. MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS Approuvée 9-2026-03. FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES EN VUE DE L'ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL Approuvée D’OFFRES 10-2026-03. FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES EN VUE DE L’ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE Approuvée DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 11-2026-03. DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE Approuvée (CCAS) _________________________ 12-2
Less
