VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 FÉVRIER 2025 ^BLAGNAC DELIBERATION VOTE 1-2025-02. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 21 NOVEMBRE 2024 AU Approuvée 10 JANVIER 2025 INCLUS 2-2025-02. RAPPORT DE LA CHAMBRE...
Mais
VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 FÉVRIER 2025 ^BLAGNAC DELIBERATION VOTE 1-2025-02. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 21 NOVEMBRE 2024 AU Approuvée 10 JANVIER 2025 INCLUS 2-2025-02. RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES OCCITANIE SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE TOULOUSE MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU RECOURS AUX PRESTATIONS INTELLECTUELLES CONFIÉES À DES CABINETS EXTÉRIEURS Approuvée AU TITRE DES EXERCICES 2019 ET SUIVANTS 3-2025-02. ÉTAT ACTUALISÉ DES EMPLOIS DE LA VILLE Approuvée 4-2025-02. ADOPTION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE LA PHOTOTHÈQUE COLLABORATIVE DES PATRIMOINES Approuvée 5-2025-02. ACQUISITION DE PARCELLES EN PLAINE MARAICHERE ET EN ZONE NATURELLE DES QUINZE SOLS APPARTENANT A MONSIEUR GÉRARD ARGELÈS Approuvée 6-2025-02. INSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAU ELECTRIQUE SISE LIEU-DIT « LE TIERS ETAT » AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS Approuvée 7-2025-02. ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE À
Menos
