VILLE DE ^BLAGNAC Acte r«ndu exécutoire ARRÊTÉ MUNICIPAL le 2 h AOUT 2023 EN DATE DU 23 AOÛT 2023 Arrêté numéro : 560.2023.08 Thème : AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX Type d'arrêté : temporaire Date de validité : 31 AOÛT 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publication sur le...
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VILLE DE ^BLAGNAC Acte r«ndu exécutoire ARRÊTÉ MUNICIPAL le 2 h AOUT 2023 EN DATE DU 23 AOÛT 2023 Arrêté numéro : 560.2023.08 Thème : AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX Type d'arrêté : temporaire Date de validité : 31 AOÛT 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publication sur le site internet de la Ville : 2 4 AÜU1 2023 EXTRAIT DU REGISTRE Transmission en Préfecture : DES ARRÊTÉS DU MAIRE OBJET : RÈGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT CHEMIN DES RAMIERS EN RAISON D'UN FORAGE DIRIGÉ SOUS LA GARONNE DU 31 AOÛT AU 15 DÉCEMBRE 2023 NOUS, LE MAIRE DE LA VILLE DE BLAGNAC, VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2131-1, L. 2131-2, L. 2212-1, L. 2212-2, L. 2212-5, L. 2213-1, L. 2213-2, L. 2213-4, VU le Code de justice administrative, notamment l’article R. 421-1, VU le Code pénal, notamment l’article R. 610-5, VU le Code de la route, notamment les articles L. 325-1, R. 411-21-1 et R. 417-10, VU le Code de la voirie routière, notamment l’article L. 113-2,
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