HOP IT AL PRI V E ARNAULT T ZANC K MOUGINS – SOPHIA ANTIPOLIS Formulaire de demande d’ouverture d’un CET A remettre au service RH avant le 31 janvier de l’année N pour les éléments de l’année N-1 Madame / Monsieur ……………………………………………….……….. (Nom / prénom)...
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HOP IT AL PRI V E ARNAULT T ZANC K MOUGINS – SOPHIA ANTIPOLIS Formulaire de demande d’ouverture d’un CET A remettre au service RH avant le 31 janvier de l’année N pour les éléments de l’année N-1 Madame / Monsieur ……………………………………………….……….. (Nom / prénom) Service…………………………………………………………………………………... Quotité de travail (Temps Plein / Temps Partiel / Forfait Jours) ……………………………….... Monsieur Le Directeur, Conformément à l’accord d’entreprise en vigueur fixant les modalités du Compte Epargne Temps, je demande l’ouverture d’un Compte. Vous trouverez jointe à la présente, une demande d’affectation des droits pour ce faire. Fait à………………………, le…………………………… Signature du salarié Décision de la Direction Reçu le : …………………………. Accord : Refus : Si refus, motivation : …………………………………. Signature : M/R.Trans/RH/CP/ENR004 – Version 1 Juin 2018 1/1
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