Règlement Intérieur FO-003-AIA-XX-006-V1 20/07/2026 Règlement Intérieur 2026-2027 Formation Continue et MS Page - 1 -/18 (Article L6352.3 du Code du Travail) VERSION DATE REDACTEUR VERIFICATEUR APPROBATEUR Catherine Vauclair Marcelle Laliberté Isabelle...
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Règlement Intérieur FO-003-AIA-XX-006-V1 20/07/2026 Règlement Intérieur 2026-2027 Formation Continue et MS Page - 1 -/18 (Article L6352.3 du Code du Travail) VERSION DATE REDACTEUR VERIFICATEUR APPROBATEUR Catherine Vauclair Marcelle Laliberté Isabelle Homand Adjointe Directrice Formation Continue et N° 1 30/06/2025 Directrice académique Responsable Qualité MS Nako Karaboualy FI et FC Juriste Contrats et Propriété Le présent Règlement Intérieur est à la disposition de chaque stagiaire sur la plate-forme LMS ou l’équipe Teams de la formation, sur le site ESTP https://www.estp.fr/formation-continue, et dans chaque salle de l’organisme de formation. Il/elle le valide lors de la signature de son contrat de formation et ou lors de la rentrée. Par sa validation, le stagiaire atteste en avoir pris connaissance et s’engage à le respecter. Table des matières I. PRÉAMBULE ......................................................................................................... - 2 - II. DISPOSITI
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